Jacques Audiard
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Audiard (Jacques)
Objet:
président de la commission des prix de qualité
prévue à l'article 8 du décret no 59-733 du
16 juin 1959
Groupe:
Commission des prix de qualité
date_debut
=
"
1997-12-30
"
duree
=
"
un an
"
president
JORFTEXT000000373464
(source JORF)
nomination
18 Février 1998
18/02/1998
De:
Audiard (Jacques)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Au titre du deuxième collège
Remplace:
Mme Pascal (Christine)
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
date_debut
=
"
1997-04-13
"
JORFTEXT000000189559
(source JORF)
nomination
19 Avril 1997
19/04/1997
De:
Audiard (Jacques)
Objet:
Membres du troisième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000719097
(source JORF)
nomination
18 Mars 1995
18/03/1995
De:
Audiard (Jacques)
Objet:
à la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure, pour l'année civile 1992
Suppléants du 1er collège
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
suppleant
JORFTEXT000000174793
(source JORF)
nomination
05 Mars 1992
05/03/1992
De:
Audiard (Jacques)
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000169206
(source JORF)
nomination
14 Février 1991
14/02/1991